Poser une question - Poser une question générale - Consultation publique

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Examinée En cas d’un Brexit dur, les pêcheurs ne pourront plus accéder aux eaux britanniques et l’effort...

Créé le
13/12/2020
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Concertation: Poser une question générale

Examinée La France s’est fixée des objectifs en matière d’aires marines protégées (AMP). Or, il existe un...

Créé le
13/12/2020
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Examinée Quelles suites la DPMA entend-elle donner à cette consultation publique ? De quelle manière les...

Créé le
14/12/2020
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Examinée Contrairement aux fonds précédents, le futur FEAMP ne reposera plus sur des mesures prédéfinies....

Créé le
14/12/2020
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Examinée Les organisations de producteurs ont pu bénéficier d’aides au stockage pendant la crise COVID....

Créé le
14/12/2020
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Examinée Contrairement aux fonds précédents, le futur FEAMP ne reposera plus sur des mesures prédéfinies....

Créé le
13/12/2020
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Examinée Le futur FEAMP va compter quatre grandes priorités qui ont été définies au niveau européen. La...

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13/12/2020
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Examinée Du fait de la complexité des procédures, le FEAMP (2014-2020) a davantage été sollicités par les...

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13/12/2020
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Examinée Comment la DPMA compte-t-elle faire pour assurer une répartition équitable des fonds entre la...

Créé le
13/12/2020
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Examinée En cas de Brexit dur, les pêcheurs ne pourront plus accéder aux eaux britanniques et l’effort de...

Créé le
13/12/2020
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Examinée En raison de sa complexité, le FEAMP (2014-2020) a été peu utilisé par les petits pêcheurs...

Créé le
14/12/2020
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Proposition

Concertation: Poser une question générale

Examinée Quelles suites la DPMA entend-elle donner à cette consultation publique ? De quelle manière les...

Créé le
13/12/2020
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Examinée Comment le FEAMP va-t-il être utilisé pour mettre en œuvre l’interdiction des rejets et...

Créé le
13/12/2020
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Examinée La Politique commune de la pêche a fixé toute une série d’objectifs environnementaux, en...

Créé le
15/12/2020
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Examinée Le futur FEAMP va compter quatre grandes priorités qui ont été définies au niveau européen. La...

Créé le
18/12/2020
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Examinée Comment le FEAMP va-t-il être utilisé pour mettre en œuvre l’interdiction des rejets et...

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13/12/2020
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Examinée Comment le FEAMP va-t-il lutter contre les pollutions marines telles que le plastique ? Est-ce...

Créé le
13/12/2020
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Examinée La pêche et les transports maritimes sont très polluants en émissions de CO2. Quelles incitations...

Créé le
20/12/2020
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Examinée Dans quelle mesure ce programme va lutter contre la pêche illégale ? Quelles actions seront mises...

Créé le
17/12/2020
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Examinée Comment le FEAMP va-t-il être utilisé pour mettre en œuvre l’interdiction des rejets et...

Créé le
13/12/2020
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Poser une question générale

Espace dédié à l'expression générale

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