Nouvelle proposition à Poser une question générale
19/12/2020 20:03
Réalité de l'action de la France et de l'Europe contre la surpêche
Au regard des constats effectués sur le fonctionnement du secteur de la pêche en...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
19/12/2020 19:35
Transparence dans l’allocation des quotas
Au niveau national, ce sont les OP (organisations de producteurs) qui gèrent la ...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
19/12/2020 19:32
Interlocuteurs du Ministère
À l’heure actuelle, le Comité national des pêches maritimes et des élevages mari...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
19/12/2020 19:30
TITRE: Aires marines protégées
La France s’est fixée des objectifs en matière d’aires marines protégées (AMP). ...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
19/12/2020 19:28
Fraude au maillage
Certaines pratiques frauduleuses, comme l’utilisation d’un maillage non règlemen...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
19/12/2020 19:27
Surexploitation des populations de poissons
La Politique commune de la pêche a fixé toute une série d’objectifs environnemen...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
19/12/2020 19:19
La conservation des données
L’expérience montre que les données sur l’attribution des subventions (listes de...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
19/12/2020 19:15
Transparence sur l’allocation des fonds
Contrairement aux fonds précédents, le futur FEAMP ne reposera plus sur des mesu...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
19/12/2020 19:10
Sur les suites données à cette consultation publique
Comment la DPMA compte-t-elle faire pour assurer une répartition équitable des f...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
19/12/2020 19:05
Sur les suites données à cette consultation publique
Quelles suites la DPMA entend-elle donner à cette consultation publique ? De que...
19/12/2020 18:33
Sur les suites données à cette consultation publique
Quelles suites la DPMA entend-elle donner à cette consultation publique ? De que...