Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:22
Aires maritimes protégées
La France s’est fixée des objectifs en matière d’aires marines protégées (AMP). ...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:21
La conservation des données
L’expérience montre que les données sur l’attribution des subventions (listes de...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:20
Transparence de l'allocution des subventions
La transparence dans l’attribution des subventions est un enjeu majeur de l’amél...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:19
Interdiction des rejets et obligation de débarquement
Comment le FEAMP va-t-il être utilisé pour mettre en œuvre l’interdiction des re...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:18
Concurrence déloyale dans l'accès aux aides
Du fait de la complexité des procédures, le FEAMP (2014-2020) a davantage été so...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:17
Aires Marines Protégées
La France s’est fixée des objectifs en matière d’aires marines protégées (AMP). ...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:16
Interlocuteurs du Ministère
À l’heure actuelle, le Comité national des pêches maritimes et des élevages mari...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:15
Plan de sortie de flotte
Les fileyeurs des Hauts-de-France subissent une concurrence déloyale de la part ...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:14
Par rapport au Brexit
En cas de Brexit dur, les pêcheurs ne pourront plus accéder aux eaux britannique...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:12
Aides au stockage
Les organisations de producteurs (OP) ont pu bénéficier d’aides au stockage pend...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:11
Transparence dans l'allocation des quotas
Au niveau national, ce sont les OP (organisations de producteurs) qui gèrent la ...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:10
Aides qui encouragent la construction de nouveaux navires
En abaissant les conditions d’octroi des aides à l’installation de jeunes pêcheu...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:07
Répartition équitable des fonds
Comment la DPMA compte-t-elle faire pour assurer une répartition équitable des f...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:05
Lutte contre la pollution plastique
Comment le FEAMP va-t-il lutter contre les pollutions marines telles que le plas...
Nouvelle proposition à Poser une question générale
13/12/2020 08:03
Répartition de l’enveloppe FEAMP
Le futur FEAMP va compter quatre grandes priorités qui ont été définies au nivea...